Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATORI SHINTO RYU
M. Floquet Alain
M. FLOQUET Frédéric
Fédération de Katori Shinto Ryu, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3994308
Date de dépôt :
31/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2023
KATORI SHINTO RYU de Floquet Alain

Présentation de la marque KATORI SHINTO RYU

Déposée le 31 mars 2013 par monsieur Floquet Alain, monsieur FLOQUET Frédéric, l'association loi 1901 Fédération de Katori Shinto Ryu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KATORI SHINTO RYU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Floquet Alain domicilié(e) 5 rue Victor - 91350 - GRIGNY - France, monsieur FLOQUET Frédéric domicilié(e) 20 rue du Clozeau - 91350 - GRIGNY - France, l'association loi 1901 Fédération de Katori Shinto Ryu domicilié(e) 53 rue Etienne Dolet - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de Katori Shinto Ryu (FKSR), M. Floquet Alain domicilié(e) 5 rue Victor - 91350 - GRIGNY - France.

La marque KATORI SHINTO RYU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATORI SHINTO RYU est expirée depuis le 31 mars 2023.

Floquet Alain a également déposé les autres marques suivantes : AIKIBUDO , DAITO RYU AIKIBUDO DAITO RYU AIKIJUJUTSU


M. Floquet Alain - 5 rue Victor - 91350 - GRIGNY - France

M. FLOQUET Frédéric - 20 rue du Clozeau - 91350 - GRIGNY - France

Fédération de Katori Shinto Ryu, Association Loi 1901 - 53 rue Etienne Dolet - 92240 - MALAKOFF - France


Fédération de Katori Shinto Ryu (FKSR), M. Floquet Alain - 5 rue Victor - 91350 - GRIGNY - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Insignes en métaux précieux.

Vêtements et tenues spécifiques à la pratique des arts martiaux japonais, des sports de combats et de défenses : vestes, pantalons et ceintures (habillement), tee-shirt, survêtements, coupe-vent, maillots, chandails (sweat) ;

Badges ornementaux, insignes non en métaux précieux ;

Organisations et conduite de colloques, de congrès, de réunions, de stages, de cours de formation de sportifs, de cadres et d'enseignements (contrôle de l'enseignement, délivrance de niveaux (grades)) dans le domaine des arts martiaux, des sports de combats et de défenses. Organisation de démonstrations, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, productions de films ou de vidéo-cassettes, dans le domaine des arts martiaux, sports de combats, et de défenses. Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissements, dans le domaine des arts martiaux, des sports de combats et de défenses. Activités sportives : exercice des arts martiaux, des sports de combats et de défenses ; éditions de livres technique, pédagogique, historique, d'éducation, de formation ou de vulgarisation ; d'articles rédactionnels, d'affichettes, de photographies, de cartes murales, de plaquettes, de diplômes, de certificats de grades, de cartes de clubs et fiches archives relatifs aux domaines des arts martiaux, sports de combats et de défenses.